Saviez-vous que la Ville de Québec a récemment annoncé une mise à jour de la réglementation encadrant l’installation et l’utilisation des appareils destinés à faire chauffer une maison sur son territoire (R.V.Q. 3225)? Cette nouvelle réglementation aura pour but de tenter de réduire le smog, qui a été mesuré en quantité de plus en plus importante dans la région depuis quelques années. Voici ce que vous devriez savoir à propos des modifications mises en place.
01 / Quels appareils de chauffage au bois sont visés par cette réglementation?
Selon la Ville de Québec, tous les appareils de chauffage servant à chauffer un espace (poêle à bois, poêle encastré, fournaise, chaudière à bois) sont inclus dans la nouvelle réglementation. Les foyers extérieurs, de masse et décoratifs ainsi que les cuisinières et les évaporateurs acéricoles servant à la fabrication du sirop d’érable ne sont pas inclus dans la réglementation.
Ces appareils doivent être certifiés et répondre aux normes environnementales les plus récentes pour pouvoir être utilisés. Pour vérifier si votre appareil de chauffage au bois est certifié, nous vous recommandons d’inspecter sa face arrière et de vous assurer qu’elle présente une étiquette ou une plaque de sécurité. Souvent accompagnée du logo de la CSA ou de la US EPA, elle permet de valider la conformité de votre produit aux normes en vigueur.
02 / Quelles sont les modifications apportées à la réglementation?
Selon le R.V.Q. 3225, seuls les appareils à combustible solide destinés au chauffage et homologués CSA B415 ou EPA seront acceptés à partir du 1er septembre 2026. Les foyers au bois non certifiés, quant à eux, ne peuvent plus être installés depuis le 1er janvier 2024 et seront interdits d’utilisation à partir du 1er septembre 2030.
Tous les propriétaires d’un appareil de chauffage au bois sont aussi tenus de le déclarer depuis le 1er avril 2024 ou dans un délai de 90 jours suivant le retrait ou l’installation d’un nouvel appareil. Cette mesure vise à bâtir une base de données concernant le nombre d’appareils de chauffage sur le territoire de la ville de Québec, leur localisation et leur utilisation. Ainsi, en compilant ces données, la Ville souhaite proposer des mesures plus précises visant à améliorer la qualité de l’air extérieur.
Pour déclarer votre appareil de chauffage auprès des autorités municipales, vous devrez remplir le formulaire suivant. Si vous n’êtes pas certain de la conformité de votre appareil, vous pouvez aussi envoyer une demande d’homologation au service 311 de la Ville afin qu’un responsable puisse vous aider (section Autre demande).
03 / Comment remplacer un poêle à bois non conforme?
Si vous possédez actuellement un appareil de chauffage au bois non conforme, plusieurs options s’offrent à vous. La Ville de Québec peut en effet vous offrir des subventions conçues pour vous inciter à retirer ou à remplacer votre produit. Les personnes souhaitant simplement retirer leur foyer ou leur poêle à bois sans le remplacer, par exemple, pourront avoir droit à une remise de 100 $. Si vous voulez plutôt remplacer votre appareil par un autre certifié, sachez qu’il est aussi possible de recevoir un montant équivalant à 90 % du coût de remplacement de votre appareil et pouvant aller jusqu’à 1000 $.
Afin d’obtenir cette subvention, il est important de prendre une photo de votre vieil appareil de chauffage avant de le démonter. Ensuite, placez-le à l’extérieur, au fond de votre entrée, et envoyez une demande de ramassage par courriel à la Ville de Québec en indiquant vos coordonnées complètes. Un fournisseur officiel viendra chercher votre appareil dans les cinq jours ouvrables suivant votre demande.
>Après que l’appareil a été ramassé, vous pourrez envoyer une demande de subvention à la Ville tout en y incluant certains fichiers importants. Si vous voulez remplacer votre appareil, vous devrez ajouter une photo de l’ancien appareil avant son démantèlement, une photo de sa plaque ou de son étiquette montrant son numéro de modèle et son manufacturier, une photo du nouvel appareil installé ainsi que la facture d’achat détaillée de ce dernier. Si vous voulez simplement retirer votre ancien poêle à bois, incluez simplement sa photo avant son démantèlement dans la demande.
**IMPORTANT** : assurez-vous que votre demande soit effectuée dans un délai maximal de six mois suivant le ramassage de votre ancien appareil de chauffage. Le montant de votre subvention vous sera également remis par la poste.
Les Cheminées Gamelin : l’endroit parfait pour trouver votre prochain foyer ou votre poêle à bois
Vous pensez avoir besoin de remplacer votre foyer ou votre poêle à bois en raison de la nouvelle réglementation? Sachez que Les Cheminées Gamelin peut vous proposer une foule de modèles dans sa salle d’exposition située à Québec. Nos produits en démonstration, fabriqués avec soin par des fournisseurs de renom, sont également offerts à la vente. N’hésitez donc pas à nous contacter et à venir nous rencontrer afin de faire de votre maison le havre de paix que vous méritez!